J.O. 14 du 17 janvier 2004
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Texte paru au JORF/LD page 01325
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Arrêté portant titularisation (ingénieurs des travaux des eaux et forêts)
NOR : AGRA0400063A
Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 3 novembre 2003, M. Marsy (Sylvain) est titularisé dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts à compter du 26 septembre 2003.